PLUI de la commune Les Clérimois (89) Yonne

PLUI approuvé

CCVPO Communauté de commune

Documents

Rapport commission d'enquête publique conjointe (7913Ko) publié le 10/07/2023 à 16:03
Délibération 37 approbation du PLUI (387Ko) publié le 10/07/2023 à 16:03
Arrêtés d'abrogation (5068Ko) publié le 10/07/2023 à 16:04

1. Rapport de présentation diagnostic

RdP - CCVPO - préambule - RNT2 (2080Ko) publié le 10/07/2023 à 16:04

Annexes Tome 1

Fiche 4 directive nitrates (94Ko) publié le 10/07/2023 à 16:23
Fiche Agricole Les Clérimois (56Ko) publié le 10/07/2023 à 16:23
Fiche total (1128Ko) publié le 10/07/2023 à 16:24

Annexes Tome 2

Annexes APRR - AREA (1077Ko) publié le 10/07/2023 à 16:24
CCVPO _DEROG_L142-5 compressed (2822Ko) publié le 10/07/2023 à 16:25
CR - PLUI- CCVPO 26-06-2020 (404Ko) publié le 10/07/2023 à 16:26
Étude L111-6 Zones 1AUX1 et 2AUX (5454Ko) publié le 10/07/2023 à 16:26
Guide aqc adaptabilité (2779Ko) publié le 10/07/2023 à 16:27
2.Projet d'aménagement et de développement durable (1827Ko) publié le 10/07/2023 à 16:28
3. Orientation d'aménagement et de programmation (9362Ko) publié le 10/07/2023 à 16:29

4. Règlement graphique

4.1 règlement PLUI approbation (4192Ko) publié le 10/07/2023 à 16:30
Plan 1/2000ème (4299Ko) publié le 10/07/2023 à 16:30
Plan 1/5000ème (5031Ko) publié le 10/07/2023 à 16:31

5. Servitudes

Plans des servitudes d'utilité publique (4405Ko) publié le 10/07/2023 à 16:31
CCVPO note réseaux, déchets ménager (2986Ko) publié le 10/07/2023 à 16:32
Réseaux et zonages assainissement (2461Ko) publié le 10/07/2023 à 16:33
Plans des réseaux d'eau potable (139847Ko) publié le 10/07/2023 à 16:33
secteurs situés au voisinage des infrastructures de transport terrestres (1197Ko) publié le 10/07/2023 à 16:33
Bois soumis aux régime forestier (6938Ko) publié le 10/07/2023 à 16:33
Données archéologiques (6495Ko) publié le 10/07/2023 à 16:34

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